1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.piscines-maire.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Laurent MAIRE – Entreprise Maire – Contact : laurent.maire@wanadoo.fr 06 63 60 99 60 – Adresse :160 route de Baccarat 54290 Bayon

Identification de l’entreprise : ENT. MAIRE – Entreprise Maire au capital social de 16 000 € – SIRET : 445 390 891 00023 – R.C.S de Nancy – Adresse postale : 160 route de Baccarat 54290 Bayon

Directeur de la publication : Laurent MAIRE – Contact : 06 63 60 99 60.

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : Laurent MAIRE – laurent.maire@wanadoo.fr

Autres contributeurs : Webmaster: Rise Up & Co

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Laurent MAIRE – Entreprise Maire est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

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